Décès, PTIA, IPT, IPP et ITT : comprendre votre couverture
La garantie décès et la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) peuvent prévoir un remboursement du capital assuré. L’invalidité permanente totale (IPT), l’invalidité permanente partielle (IPP) et l’incapacité temporaire totale de travail (ITT) répondent à d’autres situations. Leurs définitions, les seuils d’intervention et les prestations varient selon les contrats.
Les clauses qui changent réellement l’indemnisation
Nous comparons les quotités par emprunteur, franchises, délais de carence, âges de fin de garantie et exclusions. Les affections dorsales ou psychiques, les professions à risque et les activités sportives font l’objet d’une lecture spécifique. Nous vérifions si l’incapacité se réfère à votre profession et si l’indemnisation est forfaitaire ou limitée à la perte de revenus. Les options dos/psy, parfois désignées DOPSI, et l’aide à la famille ne sont retenues que si elles figurent effectivement dans l’offre.
Loi Lemoine, délégation et substitution d’assurance
Pour les prêts immobiliers entrant dans le champ légal, le changement d’assurance est possible à tout moment sous réserve d’un niveau de garanties équivalent aux exigences du prêteur. Nous vous accompagnons dans l’analyse de la fiche standardisée d’information (FSI), des critères d’équivalence et du nouveau contrat. La continuité de couverture doit être organisée avant la fin de l’ancien contrat.
TAEA et coût total : comparer sur une base cohérente
Nous examinons le taux annuel effectif de l’assurance (TAEA), le coût sur la durée pertinente, les primes calculées sur le capital initial ou le capital restant dû et leur évolution. Les situations relevant du questionnaire médical, de la convention AERAS ou du droit à l’oubli sont étudiées selon les conditions applicables.
Les termes à connaître
- Quotité
- Part du prêt couverte pour chaque assuré : son choix dépend notamment des revenus et de la situation des coemprunteurs.
- ITT
- Incapacité temporaire totale de travail, appréciée selon la définition du contrat.
- IPT / IPP
- Invalidité permanente totale ou partielle, avec des barèmes et seuils contractuels.
- Équivalence des garanties
- Comparaison du niveau de couverture avec les exigences du prêteur.
Vos questions
Peut-on changer uniquement pour payer moins cher ?
Le tarif compte, mais il faut aussi examiner les garanties, les exclusions et les conditions d’indemnisation. Une économie ne doit pas masquer une baisse de protection.
Les garanties dos et psy sont-elles toujours incluses ?
Non. Elles peuvent être exclues, soumises à des conditions d’hospitalisation ou proposées en option. Seules les pièces contractuelles permettent de le confirmer.
Garanties, exclusions, frais et conditions selon les contrats. Toute proposition nécessite une étude personnalisée.